Déposée le 20 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'atelier de Jacques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY domicilié(e) Lieudit Clos du Grand Mont ZAC Les Champs Chouette - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR – Cabinet BOURON et Associés domicilié(e) 104 Chemin de Clères - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.
La marque L'atelier de Jacques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792181.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERISAY, SAS - Lieudit Clos du Grand Mont ZAC Les Champs Chouette - 27600 - SAINT AUBIN SUR GAILLON - France - SIREN 330042532
SOFINOR – Cabinet BOURON et Associés - 104 Chemin de Clères - 76230 - BOIS GUILLAUME - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16
Inscription le 8 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622220 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-08
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés non vivants conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; épices, glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
